Conditions Generales
Termes et conditions d'utilisation
Conditions Generales d'Utilisation
1. Acceptation des Conditions
En utilisant le service Equinova, vous acceptez ces conditions generales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le service.
2. Description du Service
Equinova fournit une plateforme d'analyse posturale et comportementale de chevaux utilisant l'intelligence artificielle. Le service comprend l'upload d'images, l'analyse automatisee et la generation de rapports.
3. Comptes Utilisateur
Vous etes responsable de maintenir la confidentialite de vos identifiants de connexion. Vous acceptez d'etre responsable de toutes les activites qui se produisent sous votre compte.
4. Propriete Intellectuelle
Tous les contenus, logos et marques d'Equinova sont la propriete exclusive d'Equinova. Vous n'avez pas le droit de reproduire ou distribuer ces contenus sans permission.
5. Limitation de Responsabilite
Equinova ne peut pas etre tenu responsable des dommages directs ou indirects resultant de l'utilisation de ses services. L'analyse fournie est a titre informatif et ne remplace pas un diagnostic veterinaire professionnel.
6. Modifications du Service
Equinova se reserve le droit de modifier ou d'interrompre le service a tout moment. Nous vous notifierons de tout changement majeur.
7. Paiement et Facturation
Les paiements sont traites de maniere securisee. Vous acceptez les conditions de facturation lors de votre inscription. Les frais sont factores mensuellement.
8. Annulation et Remboursement
Vous pouvez annuler votre abonnement a tout moment. Les remboursements sont traites selon notre politique de remboursement de 30 jours.
9. Donnees Personnelles
Nous respectons votre vie privee. Veuillez consulter notre politique de confidentialite pour plus d'informations sur la collecte et l'utilisation de vos donnees.
10. Utilisation Acceptable
Vous acceptez de ne pas utiliser le service pour des activites illegales, offensantes ou nuisibles. Toute violation peut entrainer la suspension de votre compte.
11. Loi Applicable
Ces conditions sont regies par la loi francaise. Tout litige sera resolu selon les lois en vigueur.
12. Contact
Pour toute question concernant ces conditions, veuillez nous contacter a contact@equinova.com
Dernier mise a jour: 13 fevrier 2026